Mentions légales du site SV-Dev.
Cette page présente les informations relatives à l’éditeur du site, à son hébergement, à la propriété intellectuelle, aux données personnelles et aux moyens de contact.
Sommaire
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Éditeur du site
- Nom du site SV-Dev
- Adresse du site https://sv-dev.fr
- Éditeur Sébastien VOINOT
- Forme juridique Entrepreneur individuel
- SIREN 850 603 747
- SIRET 850 603 747 00013
- Adresse 1 allée des Bouvreuils, 91940 Les Ulis, France
- Adresse e-mail contact@sv-dev.fr
- Directeur de la publication Sébastien VOINOT
Hébergement du site
- Hébergeur IONOS SARL
- Adresse 7 place de la Gare, 57200 Sarreguemines, France
- SIREN 431 303 775
- Site web https://www.ionos.fr
Activité du site
Le site SV-Dev présente des produits numériques, plugins WordPress, outils logiciels, documentations, informations de téléchargement, pages de support et liens vers des solutions de paiement ou de gestion de licence.
Les produits numériques présentés sur le site peuvent être distribués directement ou au moyen de plateformes tierces de paiement, de facturation, de licence, d’essai gratuit ou de téléchargement.
Lorsqu’une vente est opérée via une plateforme tierce, les informations de paiement, taxes éventuelles, facturation, renouvellement, licence et téléchargement peuvent être gérées par cette plateforme selon ses propres conditions.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site SV-Dev, notamment les textes, visuels, logos, interfaces, présentations, codes, noms de produits, documentations et éléments graphiques, sont protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, diffusion, adaptation ou exploitation totale ou partielle du site ou de ses contenus, sans autorisation préalable, est interdite.
L’achat ou l’utilisation d’un produit numérique présenté sur le site ne transfère aucun droit de propriété intellectuelle au client. Il accorde uniquement les droits d’utilisation prévus par la licence ou les conditions applicables.
Données personnelles
Les données éventuellement transmises via le formulaire de contact, par e-mail ou dans le cadre d’une demande de support sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes envoyées à SV-Dev.
Les données relatives aux commandes, paiements, factures, licences, essais gratuits, renouvellements ou téléchargements peuvent être traitées par des prestataires tiers utilisés pour la distribution, le paiement ou la gestion des produits numériques.
Pour toute demande relative aux données personnelles, vous pouvez écrire à : contact@sv-dev.fr.
Liens externes
Le site SV-Dev peut contenir des liens vers des sites ou services tiers, notamment des plateformes de paiement, de licence, de téléchargement, de documentation ou d’hébergement.
SV-Dev ne peut être tenu responsable du contenu, du fonctionnement, des conditions d’utilisation, des politiques de confidentialité ou des pratiques de ces sites tiers.
Responsabilité
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L’utilisateur est invité à vérifier les informations essentielles avant toute commande, installation, téléchargement ou utilisation d’un produit numérique.
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Contact
Pour toute question concernant le site, les produits numériques, les plugins, la documentation, les licences ou les présentes mentions légales, vous pouvez contacter SV-Dev par e-mail :
Dernière mise à jour : mai 2026.